Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MANOIR
M. Giraud (Lucien)

Numéro de dépôt :
949287
Date de dépôt :
30/01/1976
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque DOMAINE DU MANOIR

Déposée le 30 janvier 1976 par monsieur Giraud (Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « DOMAINE DU MANOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Giraud (Lucien domicilié(e) château le Caillou, Pomerol (Gironde). - France.

La marque DOMAINE DU MANOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DU MANOIR est expirée depuis le 30 janvier 1986.

Giraud (Lucien a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU VIEUX MANOIR , COEUR DE FRANCE , DOMAINE DE LACOMBE , GIRAUD , CHATEAU LA TOUR DU PIN FIGEAC


M. Giraud (Lucien) - château le Caillou, Pomerol (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Vins.